Descripteurs
 > 2805 droit > droit > droit privé > droit civil
droit civilVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (4)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Titre : Cambacérès (1752-1824) : son oeuvre, le code civil Type de document : document électronique Auteurs : Emmanuel Prunaux, Auteur Editeur : Emmanuel Prunaux, 08/2006 Description : [env. 3p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Consulat : 1799-1804 / droit civil Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Historique des projets, sous la direction de Cambacérès, qui ont abouti à la rédaction du code civil français, promulguée en 1804, par le premier consul Louis Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.cambaceres.fr/vie-poli/code-civ/cod-civi.htm Cambacérès (1752-1824) : son oeuvre, le code civil [document électronique] / Emmanuel Prunaux, Auteur . - Emmanuel Prunaux, 08/2006 . - [env. 3p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : Consulat : 1799-1804 / droit civil Mots-clés : Napoléon Bonaparte : 1769-1821 Résumé : Historique des projets, sous la direction de Cambacérès, qui ont abouti à la rédaction du code civil français, promulguée en 1804, par le premier consul Louis Napoléon Bonaparte. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.cambaceres.fr/vie-poli/code-civ/cod-civi.htm Le code civil des Français : 21 mars 1804 / Rémy Cabrillac / Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication (2004)
Titre : Le code civil des Français : 21 mars 1804 Type de document : document électronique Auteurs : Rémy Cabrillac, Auteur Editeur : Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 Description : [3p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...] Le code civil des Français : 21 mars 1804 [document électronique] / Rémy Cabrillac, Auteur . - Service interministériel des Archives de France du ministère de la Culture et de la Communication, 2004 . - [3p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit civil Résumé : Rappel de l'importance du Code Civil : promulgué en 1804, il instaure un ordre social issu de la Révolution, achève le processus d'homogénéisation de la France et apparaît comme la véritable Constitution civile de la France. Les bouleversements du 20e siècle entraînent son renouveau à partir des années soixante. Ayant connu un extraordinaire destin international, il demeure l'héritage le moins contesté de Napoléon Ier. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/action-culturelle/celebrations-natio [...]
Titre : Droits de l'enfant : droit devant ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Gérard Dhôtel, Auteur ; Louise Heugel, Auteur Editeur : Actes sud junior, 2013 Description : 61 p. Présentation : ill.en coul., couv. ill. en coul. Format : 24 cm ISBN/ISSN : 978-2-330-02431-4 Prix : 15,50 € Langues : Français (fre) Descripteurs : droit à l'éducation / droit civil / droits de l'enfant Résumé : J'ai le droit d'avoir un nom et une nationalité. J'ai le droit d'avoir une famille. J'ai le droit d'avoir une alimentation suffisante et équilibrée. J'ai le droit d'être protégé des maladies et d'être soigné. J'ai le droit d'avoir accès à l'eau. J'ai le droit d'aller à l'école. J'ai le droit d'être protégé de la violence et de l'exploitation. J'ai le droit de ne pas faire la guerre ni de la subir. J'ai le droit d'avoir un toit. J'ai le droit de jouer, danser, chanter... J'ai le droit de donner mon avis sur les choses qui me concernent. J'ai le droit au respect... La Convention internationale des droits de l'enfant, adoptée en 1989 par les Nations unies, fête ses 25 ans. Il est temps de procéder à un premier bilan : les enfants ont des droits, mais sont-ils vraiment respectés ? A travers des récits de vie d'enfants du monde entier, le lecteur est amené à prendre conscience des gros progrès réalisés dans ce domaine, mais aussi des nombreux défis qu'il reste à relever. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 6e Droits de l'enfant : droit devant ! [texte imprimé] / Gérard Dhôtel, Auteur ; Louise Heugel, Auteur . - Actes sud junior, 2013 . - 61 p. : ill.en coul., couv. ill. en coul. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-330-02431-4 : 15,50 €
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit à l'éducation / droit civil / droits de l'enfant Résumé : J'ai le droit d'avoir un nom et une nationalité. J'ai le droit d'avoir une famille. J'ai le droit d'avoir une alimentation suffisante et équilibrée. J'ai le droit d'être protégé des maladies et d'être soigné. J'ai le droit d'avoir accès à l'eau. J'ai le droit d'aller à l'école. J'ai le droit d'être protégé de la violence et de l'exploitation. J'ai le droit de ne pas faire la guerre ni de la subir. J'ai le droit d'avoir un toit. J'ai le droit de jouer, danser, chanter... J'ai le droit de donner mon avis sur les choses qui me concernent. J'ai le droit au respect... La Convention internationale des droits de l'enfant, adoptée en 1989 par les Nations unies, fête ses 25 ans. Il est temps de procéder à un premier bilan : les enfants ont des droits, mais sont-ils vraiment respectés ? A travers des récits de vie d'enfants du monde entier, le lecteur est amené à prendre conscience des gros progrès réalisés dans ce domaine, mais aussi des nombreux défis qu'il reste à relever. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 6e Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité 323.4 DHO étagères documentaire CDI 008998 Disponible
Titre : La justice civile Type de document : document électronique Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Editeur : Ministère de la Justice, 2008 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : droit civil / juridiction civile / procédure civile / sanction civile Résumé : La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d4 La justice civile [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - Ministère de la Justice, 2008 . - [env. 1p.] ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : droit civil / juridiction civile / procédure civile / sanction civile Résumé : La justice civile juge les litiges de la vie quotidienne (divorces, loyers...) et de la vie professionnelle. Ces affaires sont traitées au tribunal d'instance, de grande instance, au conseil des prud'hommes et au tribunal de commerce. Nature du document : documentaire Niveau : Classe de 4e/collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d4
