L'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès / Assemblée nationale (2010)  

Public ISBD Titre : L'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès Type de document : document électronique Editeur : Assemblée nationale, 2010 Description : [2p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, définition et fonction. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/parlement.asp L'Assemblée nationale, le Sénat et le Congrès [document électronique] . - Assemblée nationale, 2010 . - [2p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Les deux Assemblées du Parlement et leur siège : l'Assemblée nationale qui siège au Palais-Bourbon et le Sénat qui siège au Palais du Luxembourg. Election et rôles respectifs des deux Assemblées (députés et sénateurs). Le Congrès du Parlement, définition et fonction. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.assemblee-nationale.fr/connaissance/parlement.asp

Elaboration de la loi / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre : Elaboration de la loi Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l’information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : [env. 50p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / législation / Sénat Résumé : Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/animations/loi/Anim3.htm Elaboration de la loi [document électronique] / Direction de l’information légale et administrative, Auteur . - Direction de la Documentation française, 2002 . - [env. 50p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / législation / Sénat Résumé : Animation sur les étapes de l'élaboration d'une loi : proposition de loi et projet de loi. L'initiative, le dépôt, l'examen de la première assemblée, le vote de la première assemblée, la navette, l'adoption et la promulgation. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte_instit/animations/loi/Anim3.htm

Qu'est-ce qu'une commission d'enquête parlementaire ? / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2010)  

Public ISBD Titre : Qu'est-ce qu'une commission d'enquête parlementaire ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l’information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française, 2010 Description : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Qu'est-ce qu'une commission d'enquête parlementaire ? [document électronique] / Direction de l’information légale et administrative, Auteur . - Direction de la Documentation française, 2010 . - [env. 1p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Définition, rôle et spécificité des commissions d'enquête parlementaire en France. Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...]

Qu'est ce qu'une session parlementaire ? / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2010)  

Public ISBD Titre : Qu'est ce qu'une session parlementaire ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l’information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française, 2010 Description : [1p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité). Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Qu'est ce qu'une session parlementaire ? [document électronique] / Direction de l’information légale et administrative, Auteur . - Direction de la Documentation française, 2010 . - [1p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : La session commune aux deux chambres, désigne la période pendant laquelle le Parlement se réunit pour délibérer. Il existe trois types de sessions : ordinaires, extraordinaires et de plein droit (définition et périodicité). Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...]

Qu'est-ce que le Congrès ? / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2002)  

Public ISBD Titre : Qu'est-ce que le Congrès ? Type de document : document électronique Auteurs : Direction de l’information légale et administrative, Auteur Editeur : Direction de la Documentation française, 2002 Description : [5p.] Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Définition du Congrès (la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat). A quoi sert-il ? Quelle est sa composition ? Où siège-t-il ? Comment une révision constitutionnelle est-elle adoptée par le Congrès ? Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...] Qu'est-ce que le Congrès ? [document électronique] / Direction de l’information légale et administrative, Auteur . - Direction de la Documentation française, 2002 . - [5p.] ; Web. Langues : Français (fre) Descripteurs : Assemblée nationale / Sénat Résumé : Définition du Congrès (la réunion de l'Assemblée nationale et du Sénat). A quoi sert-il ? Quelle est sa composition ? Où siège-t-il ? Comment une révision constitutionnelle est-elle adoptée par le Congrès ? Nature du document : documentaire Niveau : collège/Secondaire Genre : Documentaire En ligne : http://www.vie-publique.fr/decouverte-institutions/institutions/fonctionnement/p [...]

Qu'est-qu'une commission parlementaire ? / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2010)  

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Quel est le rôle des présidents de l'Assemblée nationale et du Sénat ? / Direction de l’information légale et administrative / Direction de la Documentation française (2010)  

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Le sénat / Altavia junium (2002)

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